MENTIONS LEGALES

 

1.     Mentions d’identification

Le présent site internet accessible à l’adresse http://www.forma-zen.fr (ci-après dénommé le Site) est la propriété de Mesdames Emmanuelle Dabbene et Agnès Lachenal (ci-après Forma’Zen).

 

Conformément aux dispositions de l’article 6-III 1e de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que :

 

-          le Site est édité par Forma’zen, située 15, rue Henri Tariel - 92130 Issy les Moulineaux, dont le numéro R.C.S. est le 818 347 742 enregistré à Nanterre et ayant comme numéro de téléphone : 06 20 21 08 99 ;

 

-          le directeur de la publication est Madame Agnès LACHENAL ;

 

-          l’hébergement du site est assuré par la société S I D, dont le siège social est domicilé au 5 rue Boutard - 92200 Neuilly-sur-Seine et dont le téléphone est : 01 84 202 800.

 

En utilisant le Site, l’utilisateur accepte les conditions d’utilisation ci-après :

 

2.     Responsabilité

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3.     Protection des données à caractère personnel

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4.     Propriété intellectuelle

Le Site pris dans sa globalité, ainsi que chacun des éléments qui le compose pris indépendamment, notamment les programmes et les contenus incluant des données, textes, images fixes ou animées, logotypes, sons, graphiques, fichiers, sont la propriété exclusive de Forma’Zen. Toute représentation totale ou partielle du Site ou d’un des éléments qui le composent sans l’autorisation expresse de Forma’Zen est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

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5.     Liens

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6.     Loi applicable

Le présent Site est régi par les lois françaises.

 

7.     Modification

Forma’Zen se réserve le droit de modifier le contenu de la présente notice légale à tout moment et sans préavis.

 

L’utilisateur est donc invité à la consulter régulièrement.

 

 

Date de la dernière mise à jour : 8 janvier 2018